CADRE INSTITUTIONNEL ET JURIDIQUE DE LA GESTION DES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES

Télécharger le fichier pdf d'un mémoire de fin d'études Champs électromagnétiques et environnement Les principales sources artificielles de champs électrique et magnétique sont les lignes à haute tension, d'une fréquence de 50-60 Hz, des radiofréquences (10 kHz à 300 GHz)...

Analyse critique du programme pédagogique de géographie en vigueur par rapport à l’éducation relative à l’environnement

Télécharger le fichier pdf d'un mémoire de fin d'études LA VEGETATION ET LA FAUNE La végétation est la conséquence de la pluviométrie qui baisse du sud au nord au Sénégal. La végétation est luxuriante avec des espèces végétales et animales...

LES ATTENUATIONS DU PARADOXE : L’INTERNATIONALISATION DU DROIT CONSTITUTIONNEL, UN INSTRUMENT DE CONVERGENCE DES ORDRES JURIDIQUES

Télécharger le fichier pdf d'un mémoire de fin d'études LA PRECISION TERMINOLOGIQUE AUTOUR DE LA NOTION D’ « INTERNATIONALISATION » En adoptant une démarche cartésienne, il s’avère que c’est avec la définition de la notion d’« internationalisation » qu’on pourra...

La demarche du commissaire aux comptes par rapport aux difficultes des entreprises

Madagascar regorge un nombre considérable d’entreprises. Nous pouvons voir par ci et par là des entreprises qui naissent, que ce soit une très petite entreprise, une petite et moyenne entreprise, une grande entreprise et même une entreprise d’envergure internationale. Et...

Encadrement des risques techniques et juridiques des activités de police prédictive

Contexte social, criminel et légal aux US     Le fait que les activités de police prédictive se soient développées en premier lieu sur le territoire des Etats-Unis n’est pas l’effet du hasard. Même si la criminalité en France et...

La DUALITE CARTA-NOTITIA, UN PROBLEME JURIDIQUE INACTUEL ?

Télécharger le fichier pdf d'un mémoire de fin d'études Les promesses et les litiges A Pistoia, le notaire Martinus est le seul à utiliser la carta promissionis dans un contexte de résolution des conflits. En 1081, il rédige une charte...

Rapports entre autorites coutumieres et autorites politiques a l’epreuve de la decentralisation

Le 20ème siècle s’est achevé sur un engagement des Etats africains en faveur des politiques de décentralisation, pilier important des reformes institutionnelles plus larges. En tant que telle, la décentralisation prend sa place dans les exigences de restructuration et de...

Valeur juridique du consentement du patient

La notion de droits du patient fait référence d’une part aux droits universels de l’homme et du citoyen, d’autre part aux droits plus directement liés à la présence du patient dans l’établissement de santé et c’est un ensemble de principes...

Les sources et les organes de contrôle juridique de la médecine d’entreprise au Sénégal

Toute politique industrielle relative à la santé et à la sécurité au travail doit viser essentiellement la prévention des risques professionnels et une compensation adéquate pour les travailleurs victimes de lésions résultantes de leur travail. Elle appelle donc le développement...

Diagnostic des cadres juridiques et politiques relatifs au CJM

Télécharger le fichier pdf d'un mémoire de fin d'études Relation du Conseil de la Jeunesse avec les structures étatiques Afin d’atteindre ces objectifs, le Conseil de la Jeunesse collabore avec différentes structures étatiques, tels que : les départements interministériels ,...